Par Michel Millmore, T.P., EESA®
Les réclamations d’assurance qui nécessitent l’assistance d’un expert possédant une bonne connaissance dans la gestion d’un sinistre impliquant la présence de moisissures représentent un pourcentage significatif des dossiers d’investigation qui sont confiés à notre service Environnement. En effet, de façon générale la présence de moisissures est exclue de la police d’assurance. Toutefois, lorsqu’elle résulte d’un événement inclus dans la couverture, la gestion de ces petites indésirables relève bien souvent de l’assureur.
Contrairement à l’amiante, il est peu probable qu’une exposition à des moisissures dans l’air ambiant puisse entraîner le décès d’un individu en bonne santé. Néanmoins, l’inhalation de fragments de moisissures, de spores ou de toxines produits pas ces micro‑organismes, sous forme de ce que l’on appelle des bioaérosols, peut engendrer des ennuis de santé bien réels et parfois même sévères. C’est pourquoi, depuis les 25 dernières années, les moisissures dans l’air intérieur des bâtiments soulèvent des inquiétudes qui ne diminuent pas et qu’on a vu augmenter de façon fulgurante les réclamations et les poursuites reliées à leur présence. La gestion des moisissures dans le cadre d’une réclamation d’assurance ne devrait jamais être prise à la légère en milieu intérieur, surtout lorsque les individus exposés sont très jeunes ou d’un âge avancé, ou encore lorsque le système immunitaire d’un des occupants est faible ou compromis.
Les investigations environnementales en matière de moisissures effectuées par un expert sont le plus souvent constituées de deux étapes. La première étape consiste en une évaluation environnementale de base ayant pour objectif de confirmer la présence de moisissure et de réduire les incertitudes quant à son ampleur. Le cas échéant, la deuxième étape de l’investigation inclut habituellement une inspection rigoureuse du bâtiment effectuée par un experts en génie civil et ayant pour objectif de déterminer la cause de la présence des moisissures pour ultimement confirmer que celles‑ci peuvent raisonnablement être reliées à l’événement qui nous occupe.
L’investigation environnementale en matière de moisissures peut inclure des prélèvements d’air et des échantillons de surface, mais de façon générale elle consiste essentiellement à établir l’historique des événements ayant pu contribuer à la présence de moisissures à l’intérieur du bâtiment, recueillir les symptômes ressentis par les occupants et colliger toute observation pouvant indiquer que des moisissures sont présentes de façon anormale sur les lieux (développement visible significatif, odeurs, signes d’infiltration d’eau ou d’humidité excessive, etc.).
Lorsque l’investigation met en évidence une présence anormale de moisissures et qu’elles sont le résultat de l’événement qui fait l’objet de la réclamation, un protocole de réhabilitation environnementale est mis en place en fonction de l’ampleur de la contamination afin de redonner au lieu une qualité environnementale acceptable.
Dans le cas de petites surfaces, les travaux de réhabilitation peuvent être confiés à un entrepreneur général. Cependant, lorsque les travaux impliquent des surfaces excédant 100 m2, les protocoles de travail préparés par l’équipe Environnement de CEP Forensique peuvent inclure la mise en pression négative de l’air de travail, la filtration de l’air intérieur, le recours à des entrepreneurs spécialisés et des inspections d’étape.
Si vous avez des questions sur le sujet, n’hésitez pas à communiquer avec un de nos professionnels en Environnement au 877 686-0240 ou info@cep-experts.ca.