Découvrez les quatre principaux groupes et les enjeux les concernant
Par Michel Millmore, T.P., EESA®
Les préoccupations du public en matière d’environnement précèdent habituellement le contexte réglementaire. À titre d’exemple, les règles et les risques qui gouvernent aujourd’hui la gestion d’un sinistre impliquant des moisissures ou alors la contamination d’un terrain par des produits pétroliers ou de l’amiante sont bien établis et connus par les intervenants du milieu des assurances.
Or, depuis quelques années, les investigateurs spécialisés en environnement sont fréquemment saisis de dossiers qui impliquent des contaminants émergents. Leur présence dans l’environnement génère des inquiétudes auprès du public, mais leur gestion est, pour l’instant, peu ou pas encadrée par les organismes de réglementation et les autorités gouvernementales.
On divise les principaux contaminants émergents en quatre groupes :
- La silice cristalline;
- La suie;
- Les composés organiques volatils (COV);
- Les perfluorés et les polyfluorés (PFAS).
Prenons le temps de décrire brièvement chacun de ces groupes avant d’expliquer les enjeux qui peuvent survenir lors de la gestion d’une réclamation d’assurance impliquant ces contaminants émergents.
La silice cristalline
Comme l’amiante, la silice cristalline est un minéral. Sa forme la plus commune est le quartz et on en retrouve dans le sable, le roc et l’argile. La silice cristalline se trouve donc dans une multitude de matériaux de construction comme le béton, la brique, le mortier, l’ardoise, la céramique, le granit, etc.
Lors de la réalisation de travaux susceptibles d’émettre de la poussière provenant de matériaux qui contiennent de la silice cristalline, il y a donc forcément un risque d’exposition à ce contaminant. CEP a déjà traité de ce sujet sous forme de questions-réponses.
La suie
La suie est constituée de particules très fines provenant de la combustion incomplète de matière organique. Il existe plusieurs sources de suie, notamment les moteurs à combustion et les incendies de forêt.
La suie provenant de l’incendie d’un bâtiment peut contenir des substances cancérigènes auxquelles il n’est pas souhaitable d’être exposé. En outre, la suie est considérée comme étant une matière particulaire fine (PM2,5) dont le diamètre est inférieur à 2,5 micromètres (mm) et qui peut s’infiltrer jusque dans les alvéoles des poumons lorsqu’elle est inhalée.
Lorsqu’il s’en trouve dans les espaces occupés, elles engendrent donc des préoccupations pour la santé des occupants et des travailleurs chargés d’en faire le nettoyage.
Visionnez la capsule vidéo avec notre chimiste sur l’analyse et la détection de suie.
Les COV
Les composés organiques volatils (COV) constituent une famille de plusieurs centaines de composés formés d’atomes de carbone et d’hydrogène qui se retrouvent à l’état gazeux dans l’air ambiant et dans l’air intérieur. Il y a de nombreuses sources d’émission de COV comme l’essence, les solvants, les colles, les vernis, les peintures, etc.
Certains de ces composés, comme le benzène et le formaldéhyde, sont considérés comme étant toxiques et peuvent avoir un impact sur la santé lorsqu’on y est exposé.
Les PFAS
Les PFAS forment un groupe de plus de 5000 composés découverts par accident à la fin des années 1930. Ils sont constitués d’atomes de carbone et de fluor et on les désigne également sous le nom de forever chemicals (polluants éternels).
Ces composés ont la particularité de repousser l’eau, la graisse et les poussières. Ils ont donc été utilisés dans la composition de plusieurs produits dont les plus populaires sont sans doute le Teflon® et le ScotchgardMC. Ils sont également utilisés dans la mousse servant à combattre les incendies, les emballages plastiques, les matériaux imperméables comme le Gore-Tex®, etc.
Leur persistance fait en sorte qu’ils s’accumulent dans les sols et l’eau souterraine, puis dans les aliments, et enfin dans les êtres vivants qui consomment ces aliments. Certains de ces composés sont considérés comme toxiques même en très faibles quantités, et peuvent nuire au développement et à la reproduction de l’être humain.
Problématique
Les défis reliés à la gestion d’une réclamation d’assurance impliquant un contaminant émergent sont nombreux.
Bien souvent, il n’existe pas de normes ou de directives gouvernementales concernant la caractérisation ou la réhabilitation de lieux contaminés par un nouveau contaminant ou encore de valeurs d’exposition admissibles. Lorsqu’il en existe, elles concernent essentiellement l’exposition en milieu de travail.
Par conséquent, les avis sur la portée des travaux, les procédures de sécurité à mettre en place et les mesures de contrôle de la qualité du travail effectué peuvent varier d’un consultant ou d’un entrepreneur à un autre, surtout lorsque la problématique survient en milieu résidentiel.
Dans bien des cas, les recommandations des autorités gouvernementales en ce qui concerne ces contaminants tendent vers le principe de précaution et le maintien de la concentration de chacun au niveau le plus bas possible. Or, dans les faits, cette recommandation plutôt vague ouvre la porte à un excès de précautions qui peut engendrer des coûts importants.
Si vous êtes confrontés à une réclamation qui implique un de ces contaminants, n’hésitez pas à faire appel aux services de CEP Forensique. Nous serons heureux de vous guider dans les démarches nécessaires au règlement de la situation.